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Conseil Municipal du 11 avril 2023

DELIBERATIONS

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
	2_5_Terrain_Consorts_Gourdon - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
	VdC_20230411_2-6_Acte - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
	VdC_20230411_1-2_Acte - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
	VdC_20230411_2-5_Acte - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
	2_6_Bail_Environnemental - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
	1_2_Rapports_Anjou_Loire_Cites_Publics - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023

développement

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2.2	CESSION DE L'ANCIENNE ECOLE - 26 RUE DU PLANTY AU PROFIT DE NEXITY IR PROGRAMMES ATLANTIQUE - Délibération - Annexe - Annexe	14/04/2023	14/04/2023
2.3	DECLASSEMENT D'ESPACES VERTS - RUE DE TOUVOIS - LOTISSEMENT TOURNESOL - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe	14/04/2023	14/04/2023
2.4	DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'ESPACES DE VOIRIES - 7 RUE DOM MOCQUEREAU - LOTISSEMENT CHOLET MIDI - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe	14/04/2023	14/04/2023
2.7	CONSTITUTION DE DEUX SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS POUR LE PASSAGE DE DEUX LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES - 3 BOULEVARD DU PONT DE PIERRE ET 11 RUE D'ALENCON - Délibération - Annexe - Annexe	14/04/2023	14/04/2023
2.8	MODIFICATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE PRESENCE D'UNE COMMANDE D'UN PORTAIL ELECTRIQUE - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
2.9	REINTEGRATION DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL DE PORTIONS DE VOIRIES SITUEES RUE DU CHAROLAIS ET MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCEDURE D'ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LEUR CESSION - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023

éducation

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
3.1	ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DE LA RESTAURATION COLLECTIVE - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
3.2	FORUM DES ASSOCIATIONS 2023 - CONVENTION AVEC LES EXPOSANTS - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023

moyens généraux

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
1.1	PRESENTATION DES TRAVAUX 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.3	ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE MAINE-ET-LOIRE (AMF 49) - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.4	ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE SANTE - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.5	DIAGNOSTICS ET CONTROLES DES TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (2023-2027) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.6	FOURNITURE DE LUBRIFIANTS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.7	CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE MAINE-ET-LOIRE (SIEML) - CONVENTION POUR L'ACHEMINEMENT ET LA FOURNITURE D'ELECTRICITE (2024-2027) - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.8	ACQUISITION DE PRODUITS D'ENTRETIEN (2023-2027) - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.9	REAMENAGEMENT DU POLE D'ECHANGES DES BUS A CHOLET - CONSTITUTION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.10	VEHICULES DE SERVICE ET DE FONCTION - EMPLOIS ET MANDAT ATTRIBUTAIRES - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.11	AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) CŒUR DE VILLE - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.12	TARIFS 2023 - MODIFICATION ET CAS DE GRATUITE DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe	14/04/2023	14/04/2023
1.13	SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION JEUNE FRANCE - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023
1.14	CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DE MAINE-ET-LOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE - Délibération - (sans annexe)	14/04/2023	14/04/2023